Réutilisation des données Archives

L’utilisation des présentes Conditions d’Utilisation implique notre acceptation. Nous vous invitons à les lire attentivement. L’accord des conditions de reproduction (pour 200 documents au plus) et de réutilisation gratuite des données définies ci-dessous des archives départementales de la Manche, nous a été donné favorablement le 17 février 2014, faisant suite à ma demande de reproduction […]